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Le CSA trouve 133 nouvelles fréquences !

Pour rappel, le Conseil avait publié le 26 février 2013, le calendrier prévisionnel des appels à candidatures en 2013 dans le ressort des CTA de Rennes, Lyon, Marseille pour la Corse, Paris et Caen. Des appels à candidatures lancées le 24 juillet 2013 dans le ressort des CTA de Lille et bordeaux sur 17 nouvelles fréquences. Des recherches de fréquences prévues prioritairement sur 22 zones dans le ressort des CTA de Rennes, Lyon, Marseille-Corse, Paris et Caen. Des appels qui n'ont pas pu être lancés du fait de la modification législative de novembre 2013 qui prévoit, entre autres règles, que le Conseil effectue des études d'impacts sur le marché pour la délivrance ou la modification d'attribution de fréquences. 133 nouvelles fréquences ont été trouvées sur ces zones, soit un total de 150 nouvelles fréquences identifiées 2013 en intégrant les appels lancés le 24 juillet 2013. Mais, il faut savoir que 54 fréquences concernées sont en contraintes de programmes. Cela veut dire qu'elles ne peuvent être attribuées qu'à un opérateur qui a déjà d'autres fréquences identiques dans une zone proche la zone et qui ne peuvent donc pas attribuées à d'autres. Dans certains cas, il faudra procéder à des réaménagements de fréquences, deux pour France Inter et une pour RTL. Mais, le CSA rappelle qu'il y a nécessité de mener à minima neuf expérimentations pour compléter les études théoriques. # Sur le CTA de Rennes, 16 nouvelles fréquences ont été identifiées : Cholet : 5 nouvelles fréquence dont 2 contraintes de programmes. Lorient : 4 nouvelles fréquence dont 1 contrainte de programmes. Polërmel : 5 nouvelles fréquence dont 2 contraintes de programmes. Saint Brieux : 2 nouvelles fréquence. # Sur le CTA de Marseille -Corse, 32 nouvelles fréquences dans le but, entre autres, de créer une continuité sur la N193. Aiti : 2 nouvelles fréquences Ponte-Leccia : 2 nouvelles fréquences Corte : 12 nouvelles fréquences. Vivario 12 nouvelles fréquences Bocognano : 8 nouvelles fréquences dont 2 contraintes de programmes. # Sur le CTA de Lyon : 22 nouvelles fréquences Buis-les-Baronnies : 5 nouvelles fréquences Valence : 1 nouvelle fréquence Villefranche-sur Saône : 5 nouvelles fréquences dont 4 contraintes de programmes. Chamonix : 5 nouvelles fréquences Thonon-les-bains : 4 nouvelles fréquences Le Conseil a aussi identifié une fréquence à Bourg-en-Bresse et une à Morzine. # Sur le CTA de Paris : 26 nouvelles fréquences Coulommiers : 6 nouvelles fréquences dont 5 contraintes de programmes Noyon : 11 nouvelles fréquences dont 6 contraintes de programmes Dourdan : 5 nouvelles fréquences dont 3 contraintes de programmes Clermont : 4 nouvelles fréquences en contrainte de programmes. # Sur le CTA de Caen : 37 nouvelles fréquences Rouen : 5 nouvelles fréquences Vernon : 10 nouvelles fréquences dont 9 contraintes de programmes Verneuil-sur-Avre : 16 nouvelles fréquences dont 11 contraintes de programmes Gournay-en-Bray : 6 nouvelles fréquences dont 3 contraintes de…
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