Eviter Minitieusement La Sacem..

[Bacteo78]

Bonjour à tous,

Imaginons une webradio montée par un français, résidant sur le territoire national et mettant en place sa webradio en l'hébergeant de A à Z (donc site internet compris) en OFFSHORE.

La Webradio serait-elle taxable par la sacem de france ? Surtout si l'hébergeur offshore autorise les hébergements types AVI, MP3 etc même protégés par les droits d'auteurs et qu'aucun risque juridique ne réside autour de ces hébergements car vide juridique il y aurait derrière ?

[noWwW]

ben si je ne me trompe pas la sacem ne gère pas l'hébergement mais la diffusion de osn catalogue donc je pense que cela ne change rien...

[Nat']

Hum je pense que les choses sont très clair à la SACEM : tu as une radio/webradio qui diffuse de la musique : TU PAYE

Tu diffuse dans ton magasin : TU PAYE

Tu diffuse de libre de droit : TU PAYE AUSSI (en général)

si il y avait une faille, tout le monde se serait engouffré dedans ! :D

Et puis il y a la SCCP et la SPPF

[corsica]

Hum je pense que les choses sont très clair à la SACEM : tu as une radio/webradio qui diffuse de la musique : TU PAYE

Tu diffuse dans ton magasin : TU PAYE

Tu diffuse de libre de droit : TU PAYE AUSSI (en général)

si il y avait une faille, tout le monde se serait engouffré dedans ! :D

Et puis il y a la SCCP et la SPPF

http://www.la-conjugaison.fr/du/verbe/payer.php ;-)

[Ben]

Bonjour à tous,

Imaginons une webradio montée par un français, résidant sur le territoire national et mettant en place sa webradio en l'hébergeant de A à Z (donc site internet compris) en OFFSHORE.

La Webradio serait-elle taxable par la sacem de france ? Surtout si l'hébergeur offshore autorise les hébergements types AVI, MP3 etc même protégés par les droits d'auteurs et qu'aucun risque juridique ne réside autour de ces hébergements car vide juridique il y aurait derrière ?

La Sacem collecte les droits concernant son catalogue pour les entreprises, asso ou autres domiciliés en France. Donc tu peux très bien aller monter une webradio dans un endroit ou les droits sont moins chers.

Après, ce qui compte n'est pas l'endroit où se situe l'hébergement. Si c'est une webradio "perso", que tu vis en France, que le compte en banque qui sert à payer l'hébergement (et autres frais) est en France, tu auras du mal à échapper à la loi, quel que soit l'endroit où se trouve ta webradio. Si tu montes une structure (asso ou société), c'est la réglementation de l'endroit où est déclarée cette structure qui compte.

Après, il faut voir aussi le coût de ce genre d'hébergement offshore. En général, ce n'est pas donné, car ce sont des endroits où l'électricité et la bande-passante sont plus compliqués à amener. Pour de la webradio (grosse consommatrice de bande-passante), cela peut couter plus cher que de payer les droits d'auteurs. Ce genre d'hébergement n'est intéressant que pour les sites ayant à la fois besoin de se soustraire à la législation et un bon modèle économique (typiquement, le cul et les casinos en ligne).

[georges80]

Tu diffuse de libre de droit : TU PAYE AUSSI (en général)

si tu diffuse de la musique libre de droit tu n'a rien a payer a la sacem !

[Nat']

Oui, mais cela a déjà été dit sur le forum.... il n'y a pas vraiment de musique libre de droit ! Tu te retrouve toujours avec les frais de droits d'auteurs. Il est très difficile de ne diffuser que de la musique libre de droit en étant sur de ne rien devoir à personne.

[Bacteo78]

Merci pour vos réponses donc au final je vais jeter un coup d'oeuil sur les hébergements offshore, parler avec les assistances commerciales de ceux-ci et voir si au niveau du rapport prix/échapattoire ça en vaut vraiment la peine. Si oui, je penses m'y lancer et si au bout de quelques mois j'arrive à développer concrètement mon projet, là je relativiserai et prendrai du recul sur tout le projet dans son ensemble, afin de ne pas avoir de problème dans l'avenir je penses que je payerais tous mes dus à la sacem pour à la suite me réimplanter discrètement en France. Pour ce qui est du compte bancaire, l'avantage avec ces sites offshore c'est que tu as la possibilité de payer via paypal...

La technique d'anonymat 100% avec paypal c'est :

1. Ouvrir un compte Ebay entièrement anonyme et simultanément faire de même avec paypal donc ne donner que de fausses informations

2. Relier les deux comptes et vendre un objet par le biais d'ebay

3. Attendre que l'argent arrive sur paypal puis l'utiliser pour financer l'hébergement... (tout ça bien sur à partir d'une connexion publique telle qu'un MCDONALDS en plein paris :P)

[noWwW]

ben c'est sur quand tu paye avec ta carte sur paypal il y a pas ton numéro de carte...

ou que tu sois tu le doit cet argent alors dépense pas d'energie inutilement.

[Bacteo78]

ben c'est sur quand tu paye avec ta carte sur paypal il y a pas ton numéro de carte...

ou que tu sois tu le doit cet argent alors dépense pas d'energie inutilement.

Euh je crois que tu n'as absolument pas compris ma technique :P

En gros on s'en fout royalement "de numéros de cartes"...

Pour faire simple :

-> je vends un objet via mon faux compte ebay -> je reçois le paiement de l'objet que je dois envoyer sur mon faux compte paypal -> j'envoie alors l'objet vendu par la poste de manière anonyme et discrète -> je me rends sur un des sites offshore puis je commande un hébergement -> au moment ou je dois payer la transaction je demande à payer par paypal -> j'entre mon email paypal et le mdp qui va avec -> le paiement de lhébergement se fera alors naturellement si j'ai conservé l'argent de l'objet vendu, sur mon compte paypal... Je n'est même pas mentionné la moindre identité, numéro de tel ou encore carte de crédit...

PS : ça marche même quand on veut faire de la pub sur facebook :P (je n'incite par contre personne à utiliser cette technique au travers de la loi, contourner celle-ci dans la limite oui...)

[noWwW]

mais ça sert a quoi?! économiser quelques euros?! beaucoup de prise de tête pour pas grand chose

[Fred-Hostingserv]

C'est quand même flippant de lire tout cela , comment niquer untel , puis comment arnaquer untel ... et l'intégrité dans tout cela ?

Si vous voulez j'ai une super méthode pour gagner de l'argent sur internet , plusieurs milliers d'euros par moi :)

[Sam]

Travailler ?? :D

[Ben]

mais ça sert a quoi?! économiser quelques euros?! beaucoup de prise de tête pour pas grand chose

Ça y ressemble, en effet...

Il va en falloir, des ventes sur eBay pour payer un hébergeur (je parle d'un hébergeur sérieux permettant de faire du streaming fiable). Et surtout, c'est une prise de tête à répétition...

(Je passe sur l'aspect moral de la chose, les artistes ont le droit d'être rémunérés pour l'exploitation de leurs productions).

[balvenie]

Pour faire simple :

-> je vends un objet via mon faux compte ebay -> je reçois le paiement de l'objet que je dois envoyer sur mon faux compte paypal -> j'envoie alors l'objet vendu par la poste de manière anonyme et discrète -> je me rends sur un des sites offshore puis je commande un hébergement -> au moment ou je dois payer la transaction je demande à payer par paypal -> j'entre mon email paypal et le mdp qui va avec -> le paiement de lhébergement se fera alors naturellement si j'ai conservé l'argent de l'objet vendu, sur mon compte paypal... Je n'est même pas mentionné la moindre identité, numéro de tel ou encore carte de crédit...

PS : ça marche même quand on veut faire de la pub sur facebook :P (je n'incite par contre personne à utiliser cette technique au travers de la loi, contourner celle-ci dans la limite oui...)

J'ai bien peur qu'au final tu aies tout faux!

Il y a quelques années, mais peut être n'étais tu pas né, des entreprises françaises tentaient de s'inscrire outre Manche, les formalités de création étant beaucoup plus rapides, et les charges nettement moindres. Ceci n'a pas duré longtemps.

Le fisc et l'URSAF fâchés d'assister à une évasion leur sont tombés sur le dos vite fait bien fait, et ils ont vite cessé leur grand écart au dessus du Channel.

La loi en France est ainsi faite qu'il est quasiment impossible d'y échapper. Si on pense avoir trouvé le bon moyen, c'est que sans aucun doute , il y a quelque chose qui échappe au petit malin mais pas à l'administration.

Et le jour où elle se penche sur le cas du petit malin, il ne lui reste bien souvent que la chemise sur le dos.

Le jeu en vaut il la chandelle.

Dis nous, tu parles de la Sacem, connais tu la SPRE ?

[Ben]

Dis nous, tu parles de la Sacem, connais tu la SPRE ?

La SPRE ne concerne pas les webradios (cela simplifierait pourtant les choses). Les webradios doivent dealer avec SCPP, SCPF...

[Ben]

Il y a quelques années, mais peut être n'étais tu pas né, des entreprises françaises tentaient de s'inscrire outre Manche, les formalités de création étant beaucoup plus rapides, et les charges nettement moindres. Ceci n'a pas duré longtemps.

Le fisc et l'URSAF fâchés d'assister à une évasion leur sont tombés sur le dos vite fait bien fait, et ils ont vite cessé leur grand écart au dessus du Channel.

La loi en France est ainsi faite qu'il est quasiment impossible d'y échapper.

Il est parfaitement possible d'échapper à la loi, en particulier en matière de fiscalité, on en a des exemples régulièrement. Mais cela ne concerne que des gens assez riches pour payer très cher des experts en la matière, et sont suffisamment riches pour avoir à gagner en fraudant. Ce n'est pas à la portée du premier petit malin venu.

[balvenie]

Il est parfaitement possible d'échapper à la loi, en particulier en matière de fiscalité, on en a des exemples régulièrement. Mais cela ne concerne que des gens assez riches pour payer très cher des experts en la matière, et sont suffisamment riches pour avoir à gagner en fraudant. Ce n'est pas à la portée du premier petit malin venu.

Certes, mais je ne voulais pas me fâcher avec les stars du cinéma, de la chanson, du tennis et du CAC40 :mrgreen:

[bobbychon]

Bacteo78 c'est hardcore ton truc, on dirait que tu fais un montage financier pour la mafia pour echapper a 75e/mensuel de la SACEM

Si tu veux pas payer va sous radionomy et basta

[Fred-Hostingserv]

Travailler ?? :D

Je vois que tu as lu mon guide :) tu as trouvé

[Bacteo78]

J'ai bien peur qu'au final tu aies tout faux!

Il y a quelques années, mais peut être n'étais tu pas né, des entreprises françaises tentaient de s'inscrire outre Manche, les formalités de création étant beaucoup plus rapides, et les charges nettement moindres. Ceci n'a pas duré longtemps.

Le fisc et l'URSAF fâchés d'assister à une évasion leur sont tombés sur le dos vite fait bien fait, et ils ont vite cessé leur grand écart au dessus du Channel.

La loi en France est ainsi faite qu'il est quasiment impossible d'y échapper. Si on pense avoir trouvé le bon moyen, c'est que sans aucun doute , il y a quelque chose qui échappe au petit malin mais pas à l'administration.

Et le jour où elle se penche sur le cas du petit malin, il ne lui reste bien souvent que la chemise sur le dos.

Le jeu en vaut il la chandelle.

Dis nous, tu parles de la Sacem, connais tu la SPRE ?

Tu as bien dis "des entreprises françaises" ?

Je ne parles en aucun cas d'ouvrir une société, assos ou autre en france puis d'aller exercer ses activités en offshore ce qui serait totalement débile quand on souhaite utiliser des systèmes d'intraçabilité vis-à-vis par exemple des transactions financières...

Au pire si ton projet fonctionne vraiment bien là tu penses à ouvrir quelque chose mais toujours dans le pays où tu exploites ton activité bien sur...

[Bacteo78]

J'ai bien peur qu'au final tu aies tout faux!

Il y a quelques années, mais peut être n'étais tu pas né, des entreprises françaises tentaient de s'inscrire outre Manche, les formalités de création étant beaucoup plus rapides, et les charges nettement moindres. Ceci n'a pas duré longtemps.

Le fisc et l'URSAF fâchés d'assister à une évasion leur sont tombés sur le dos vite fait bien fait, et ils ont vite cessé leur grand écart au dessus du Channel.

La loi en France est ainsi faite qu'il est quasiment impossible d'y échapper. Si on pense avoir trouvé le bon moyen, c'est que sans aucun doute , il y a quelque chose qui échappe au petit malin mais pas à l'administration.

Et le jour où elle se penche sur le cas du petit malin, il ne lui reste bien souvent que la chemise sur le dos.

Le jeu en vaut il la chandelle.

Dis nous, tu parles de la Sacem, connais tu la SPRE ?

La France ne peut agir sur certains pays étrangers voilà tout simplement pourquoi perdure dans une sorte de vide juridique illégal des sites tels que liberty land, panete lolo, wawa mania ou encore Rapidshare ou Megaupload qui sont quand meme des sociétés (pour ces deux dernières), adaptant leur contenu à la france et en étant basées offshore dans un pays autorisant tout simplement le partage d'œuvres non protégés car ils s'en foutent de protéger la moindre œuvre musicale ou vidéo internationale dans ces pays et j'en passes. Et c'est aussi la raison pour laquelle ils veulent sortir de nouvelles lois en France sur le filtrage du web... Tout simplement parce qu'avec leur "pauvre" loi numérique ils n'arrivent à rien de concret... exemple Hadopi la bonne blague.

En gros s'ils essayent de traquer la webradio qui fonctionnerait à merveille au sein des auditeurs Français, ils se retrouveraient vite face à un mur lorsqu'ils s'adresseront à l'hébergeur...

PS : cette technique pour les transacs financières fonctionne depuis des lustres (depuis la liaison entre ebay & paypal même XD quelques années...), juste que parfois il faut savoir utiliser son cerveau pour se focaliser sur des solutions adaptées à "certains besoins" et là, quand on regarde aux bons endroits, on trouve toujours à tous les coups une réponse ;) ça marche ainsi dans la vie réelle, pas spécialement besoin d'avoir un protefeuil plein aux AS...

[balvenie]

Bonne chance !

Tu n'auras bien entendu aucune vergogne à utiliser l'infrastructure française que les autres auront payé :shock:

[t2m-radio]

salut ,

pour faire simple la SACEM ne gère uniquement les droits de diffusion que ton serveur soit français ou non !

La SACEM se base sur les bureaux de la SARL ou de l'association de la webradio (en effet , il ne t'ai impossible de déclarer une radio à ton nom)

Pour ce qu'il y a des musiques libre de droit : C'EST FAUX !!!!!!!!! Il n'y a aucun droit à payer dessus (sauf si contrat d'utilisation le stipulant)

[WilnocK]

Je n'ai pas tout lu, car le principe de monter une WebRadio uniquement dans le but de ne pas payer les societe de gestion de droit, je ne vois pas trop l'interet... Personne n'a dit qu'il fallait absoluement diffuser du Lady Gaga pour faire un peu d'audience.

Oui, mais cela a déjà été dit sur le forum.... il n'y a pas vraiment de musique libre de droit ! Tu te retrouve toujours avec les frais de droits d'auteurs. Il est très difficile de ne diffuser que de la musique libre de droit en étant sur de ne rien devoir à personne.

A titre d'exemple, voici 2 Radios, 100% Francaise (hebergement, enregistrement, emmeteur), sur le Web et sur FM, QUI NE PAYENT PAS LA SACEM: http://www.divergence-fm.org/ & http://www.radioescapades.org/

(et je dois pouvoir en trouver des montagnes comme celle-ci, entre autre au canada ou ailleurs...)

Pour Information, NPR, qui est la premiere radio public aux USA (et selon moi la meilleur radio au monde) NE PAYE AUCUN DROIT SUR SA PROGRAMATION MUSICAL!!

[Nat']

Bah oui, alors c'est possible ! Ca doit être un travail colossal pour les radios de travailler avec du libre de droit.

Bravo a elles.

[Ahmed]

Je n'arrive pas à comprendre, que des gens veuillent contourner le paiement des droits d'auteurs ..

C'est leur boulot, ils doivent être rémunérés, point.

Y'a pas à chercher midi à 14h !

[WilnocK]

Bah en faite moi si, je comprends que l'on ai envis de s'elever comme un chevalier blanc contre les societes de gestions de droit, surtout quand on voit ca. Mais d'un autre cote, le jouer en zone grise, c'est certainement pas l'idee la plus simple...

[MaxPag]

Je pense que c'est plus par faute de moyen qu'en général la Sacem n'est pas payée. Pas parce qu'il on de comportements révoltants.

[Ben]

Pour Information, NPR, qui est la premiere radio public aux USA (et selon moi la meilleur radio au monde) NE PAYE AUCUN DROIT SUR SA PROGRAMATION MUSICAL!!

Pour info, aux USA, les radios AM et FM ne payent pas de droits. Cela ne concerne pas que NPR. C'est une situation issue d'une époque où l'industrie du disque considérait que la radio était un moyen de promotion de la musique.

L'industrie du disque a voulu changer cela, mais pour l'instant, ils n'ont pas réussi.

(P.S.: cela n'inclut pas la diffusion web ! Qu'il s'agisse de webradio ou de simulcat d'une radio hertzienne, il faut payer des droits, cf. ASCAP, BMI, SESAC...)

[balvenie]

A titre d'exemple, voici 2 Radios, 100% Francaise (hebergement, enregistrement, emmeteur), sur le Web et sur FM, QUI NE PAYENT PAS LA SACEM: http://www.divergence-fm.org/ & http://www.radioescapades.org/

(et je dois pouvoir en trouver des montagnes comme celle-ci, entre autre au canada ou ailleurs...)

Il aurait été intéressant de savoir par quel moyen elles se sont affranchies de la Sacem

[officielV44radio]

J'avoue qu'avec Radionomy, 0 droit d'auteur ! Donc profite du service :)

[Fred-Hostingserv]

J'avoue qu'avec Radionomy, 0 droit d'auteur ! Donc profite du service :)

Youpi :)

[tlecoue]

Le truc que tu peux t'arranger avec eux, c'est si tu viens de créer ta webradio et qu'elle a moins de 50 auditeurs ( constant ) tu peux les contacter pour leur demander de ne pas payer et de les payer une fois que les audiences monteront. C'est ce que je fais moi mais il faut d'abord les contacter pour les prévenir car si tu ne paie pas sans les contacter bah si tu te fais chopper bah la tu vas prendre pour cher ...

[WilnocK]

Il aurait été intéressant de savoir par quel moyen elles se sont affranchies de la Sacem

C'est simple, il y a un formulaire contact sur leurs site: http://www.divergence-fm.org/-Contact-.html

[Fred-Hostingserv]

Le truc que tu peux t'arranger avec eux, c'est si tu viens de créer ta webradio et qu'elle a moins de 50 auditeurs ( constant ) tu peux les contacter pour leur demander de ne pas payer et de les payer une fois que les audiences monteront. C'est ce que je fais moi mais il faut d'abord les contacter pour les prévenir car si tu ne paie pas sans les contacter bah si tu te fais chopper bah la tu vas prendre pour cher ...

Tu as signé un contrat quand même avec eux avec cette close ? sinon je pense que tu risques de déchanter bientôt si tu as eu juste un accord de principe au téléphone.

[tlecoue]

Eh bien non même pas !

En contrepartie ils surveillent mes audiences et dès qu'ils voient que j'ai 50 ou plus de 50 auditeurs constants, il me contacteront et la je paierai :grin:

[Sam]

Cela peu parait peu probable comme deal !

La SACEM qui surveille les audiences ? Ils ont déjà du mal à faire parvenir les contrats en temps et en heure. Je doute qu'ils aient le temps de vérifier le nombre d'auditeur de chaque radio.

Si en plus tu n'as rien signé, je te conseille de les contacter pour tout écrire noir sur blanc ou de faire très vite des économies.

Sam

[tlecoue]

Oui, je ne sais pas tout c'est passé en mail.

[Nat']

Comment fais tu pour les autres organismes ? SCCP SPPF ?

[Armand2405]

Je les ai contactés, on va voir.... 

[Flechman]

Quel déterrage de sujet !!

L'histoire ne dit pas si, 7 ans plus tard, ce montage financier douteux fonctionne ou si son créateur est en prison pour fraude fiscale

[Armand2405]

il y a 9 minutes, Flechman a dit :

Quel déterrage de sujet !!

L'histoire ne dit pas si, 7 ans plus tard, ce montage financier douteux fonctionne ou si son créateur est en prison pour fraude fiscale

Cela vaut un récompense un telle déterrage !

[Armand2405]

Le 06/06/2011 à 02:33, tlecoue a dit :

Le truc que tu peux t'arranger avec eux, c'est si tu viens de créer ta webradio et qu'elle a moins de 50 auditeurs ( constant ) tu peux les contacter pour leur demander de ne pas payer et de les payer une fois que les audiences monteront. C'est ce que je fais moi mais il faut d'abord les contacter pour les prévenir car si tu ne paie pas sans les contacter bah si tu te fais chopper bah la tu vas prendre pour cher ...

C'EST TOTALEMENT FAUX. J'ai demandé à la SACEM et rien de telle n'existe.

[Armand2405]