adami et sacem

[gfx]

Bonjour a tous.

J'ai entendu dire qu'il existe plusieurs organismes chargé de collecter les droits d'auteurs. On m'a dit que l'ADAMI faisait le même travail que la SACEM pour les webradio, je n'ai pas réussit à trouver d'information sur leur site cependant.

Quelqu'un pourrait il m'éclairer sur les différences entre les 2 organismes? Peut-on choisir son organisme de collecte des droits d’auteurs etc. ? L’un serait il plus intéressant que l’autre ?

merci

Ps : désolé pour les fautes d’orthographes du précédent post.

[Osis]

Pose plutôt ta question sur un sujet qui existe dejà.

Sur le forum, AuD va ouvoir t'aider je pense... :P

[max]

Ou ecris lui directement moi elle a été tres sympa avc moi !!

[AuD]

Bonjour Gfx,

Il existe en effet plusieurs organismes chargés de gérer collectivement les droits des auteurs, des artistes interprêtes et des producteurs de phonogrammes.

Le secteur de la musique se caractérise par une multitude d’intervenants, que l'on peut regrouper selon qu'ils sont titulaires soit de droits d'auteur, soit de droits voisins :

1) Droits d'auteur

- Les auteurs compositeurs : le compositeur est la personne qui créée une composition musicale avec ou sans paroles ;

- Les éditeurs musicaux : personnes physiques ou morales qui éditent les compositions musicales avec ou sans paroles sous forme de partition et qui ont également pour objet de promouvoir leur exploitation auprès des producteurs de phonogrammes et les artistes interprètes ;

- Les sociétés de perception et répartition des droits d’auteurs : la SACEM, la SDRM, la SESAM sont chargées de la gestion des droits de représentation publique et de reproduction mécanique des auteurs compositeurs et des éditeurs de musique.

2) Droits voisins

- Les artistes interprètes : le plus souvent, ce sont des salariés, soumis au droit du travail et à diverses conventions collectives, et ils bénéficient en même temps d’un droit voisin du droit d'auteur ;

- Les producteurs de phonogrammes : personnes physiques ou morales qui organisent et financent l’enregistrement de l’interprétation de l’artiste. Une fois l’enregistrement terminé, ils deviennent généralement propriétaires de celui-ci (master), dont ils assurent également dans la majorité des cas la fabrication en série, la commercialisation et la promotion ;

- Les sociétés de perception et répartition des droits en matière de droits voisins : elles gèrent les droits de leurs adhérents : ADAMI et SPEDIDAM pour les artistes interprètes et SCPP et SPPF pour les producteurs de phonogrammes.

La diffusion par la Webradio se fera après avoir obtenu l’accord de toutes ces personnes. En effet, par principe, le titulaire d’un droit de propriété intellectuelle bénéficie d’un droit exclusif d’autoriser ou d’interdire l’exploitation du fruit de son travail. La loi exige donc de demander l’autorisation à chaque titulaire de droit pour exploiter tant l’œuvre que l’interprétation ou le phonogramme.

Pour une explication peut-être plus simple, il y a un schéma qui résume bien qui fait quoi, à la fin de mon mémoire (http://www.juriscom.net/uni/visu.php?ID=802)

[gfx]

okiiii

J’avais parcourus le mémoire, mais donc si je comprends bien: être en règle avec la SACEM n'est pas tout?

Je pensais que la SACEM centralisait tous les droits pour les webradio (en gros la SACEM prenait pour toutes les autres sociétés de droits d'auteur etc. et leur redistribuait).

[AuD]

Et voilà, c'est ça : SACEM c'est bien, mais ça ne suffit pas, car elle s'occupe seulement des auteurs et éditeurs de musique et ne leur reverse une rémunération qu'à eux seulement.

Et comme sur une chanson, les artistes et les producteurs ont aussi des droits, il faut aussi leur demander leur autorisation, et leur reverser également une rémunération.

Ce qui, en conclusion, peut faire assez cher ... L'association des webradios a justement pour mission de faire baisser tout ces droits, d'où notre besoin d'avoir le max d'info sur les budgets des webradios pour montrer aux SACEM & Co que oui, on veut être dans la légalité, oui, on veut bien payer, mais non, on peut pas payer autant :)

[gfx]

Merci madame ;)

Je t'ai envoyé un message prive pour plus de renseignements sur l'asso française des webradio.