Groupe et droit d'auteur

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KamdurasMembres
·2 messages

Bonjour,

Je voulais savoir comment faire pour savoir si un groupe est sans droit d'auteur, j'ai le projet de monter une webradio passant des titres sans droit d'auteur.

Y'a t'il un moyen de vérifier cela ? J'ai vérifier pour tester certains groupes dans les base de la sacem et le SPPF, cela veut t'il dire qu'ils sont libre de droit ?

Doit on demander l'autorisation de diffusion même si libre de droit ?

Merci d'avance pour vos réponse.

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ElectroClubMembres +
·44 messages

Pour jamendo je pense qu'il faut quand meme un accord de l'auteur :)

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