Groupe et droit d'auteur

[Kamduras]

Bonjour,

Je voulais savoir comment faire pour savoir si un groupe est sans droit d'auteur, j'ai le projet de monter une webradio passant des titres sans droit d'auteur.

Y'a t'il un moyen de vérifier cela ? J'ai vérifier pour tester certains groupes dans les base de la sacem et le SPPF, cela veut t'il dire qu'ils sont libre de droit ?

Doit on demander l'autorisation de diffusion même si libre de droit ?

Merci d'avance pour vos réponse.

[Kamduras]

Merci pour ta réponse rapide, et désolé pour l'orthographe.

Donc si j'ai bien compris, il faudra que les auteurs me donnent le droit de diffusion ?

[Kamduras]

Imaginons que U2 me donne l'autorisation ainsi que leurs droits voisins (ça arrivera jamais c'est sur ;) ) et qu'ils sont inscrits sur le catalogue de la Sacem que je ne payerais pas, la Sacem pourrait quand même se retourner contre moi ?

[Kamduras]

Merci pour toutes ces informations Alex.

[franckanim]

Il y a 27 licences pour la musique libre, tape "musique libre" sur ton moteur de recherche et tu trouveras des sites (du téléchargement au stream). A toi de lire le contenu de la licence pour savoir tes droits et devoirs envers le titre selectionné.

[s3b]

Imaginons que U2 me donne l'autorisation ainsi que leurs droits voisins (ça arrivera jamais c'est sur ;) ) et qu'ils sont inscrits sur le catalogue de la Sacem que je ne payerais pas, la Sacem pourrait quand même se retourner contre moi ?

Petit lien suite à ta question : http://fr.creativecommons.org/

Une base d’artiste par recherche librement diffusable. D’ailleurs ta question sur l’exemple de U2, évite de demander une autorisation à un groupe qui n’est pas indépendant (labels, sacem, maison de disque), car dans ce cas tu dois demander une autorisation à chaque intervenants, et sa m’étonnerais qu’un label te laisse diffuser un artiste de sa collection gratuitement…

[Brunods1990]

Sinon il existe tout une batterie de sites qui proposent des artistes en licence libre.

A toi de faire ton marché sur le net ce n'est pas ce qui manque!

[razzounet]

Coucou aller un petit tuyaux , Voici le site A.I.M.S.A " No sacem Inside "

http://www.aimsalibre.com/ des centaines d'artistes n'étant pas a la sacem !

et le truc génial vous êtes averti par mail lorsque un artiste s'inscrit a la sacem pour que vous puissiez enlever tel et tel titre de votre prog ..

:wink:

Quand un artiste quitte l’AIMSA nous retirons ses titres du catalogue AIMSA et de AIMSARADIO le jour même et vous ne pouvez plus les télécharger.

En tant que diffuseur AIMSA vous avez ensuite un mois à date de désinscription de l’Artiste pour arrêter de le diffuser dans votre établissement ou sur votre site si il vient de rejoindre la Sacem.

Nous prévenons les diffuseurs par mail mais ils est préférable de consulter cette page une fois par mois. (Pour faciliter la communication, merci aux diffuseurs qui changent d’adresse mail de nous prévenir pour actualiser notre base diffuseurs)

[blapecool]

Sinon vous pouvez diffuser la musique de jamendo ou d'autre site dans la même style

[ElectroClub]

Pour jamendo je pense qu'il faut quand meme un accord de l'auteur :)