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Samuel80

Sacem, SCPP & déclarations

Messages recommandés

Bonjour,

Moi et plusieurs amis souhaitont ouvrir une Radio Web. Nous avons donc divers questions auxquels nous ne trouvont pas de réponses "sûres"...

Ces questions concernent les organismes comme la SACEM ou la SCPP.

Nous souhaitons donc faire une radio web diffusant des oeuvres musicales sous licences "Art Libre" et "Creative Commons".

Donc, en diffusant ces oeuvres, nous voulons savoir si la déclaration à la SACEM ainsi qu'à la SCPP est obligatoire ?

Egalement, doit-on se déclarer à d'autres organimes ?

Nous vous remercions pour les réponses que vous pourres nous fournir.

Cordialement,

MAURICE Samuel.

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Pas sûr qu'on soit dispensé de déclaration.

Mais il faut savoir qu'ils vont être très vigilants, et peuvent demander des listes de diffusion pour s'assurer qu'on est hors catalogue.

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