Inpi & droit d'utilisation

[starm]

Bonjour,

Avec un de mes amis, ont à une idée de crée une webradio, il à proposé un nom que j'ai approuvé...

C'est une autre amie à moi (qui est récemment décéder qui à fait le logos & la bannière...), à ce jour ce site n'est pas enregistrer auprès de l'inpi, Mais il veux l'enregistrer, pour me faire chi....., et veux me faire payer des droit d'utilisation de la marque ...

Sachant que le site existe depuis 2 ans, & que le domaine est déja réserver...

en a t'il le droit ?

Cordialement.

[Ben]

Bonjour,

Avec un de mes amis, ont à une idée de crée une webradio, il à proposé un nom que j'ai approuvé...

C'est une autre amie à moi (qui est récemment décéder qui à fait le logos & la bannière...), à ce jour ce site n'est pas enregistrer auprès de l'inpi, Mais il veux l'enregistrer, pour me faire chi....., et veux me faire payer des droit d'utilisation de la marque ...

Sachant que le site existe depuis 2 ans, & que le domaine est déja réserver...

en a t'il le droit ?

Cordialement.

Parmi les options possibles:

1 - Enregistre le avant lui.

2 - Change de nom. Payer pour utiliser une marque n'a de sens que si la marque est forte, avec une vraie notoriété. Et à condition que le prix soit compatible avec le modèle économique de l'activité. Et tu lui revends le nom de domaine...

[starm]

Enregistre le avant lui.

Oui, je vais devoir le faire... mais a t'il de le droit de me faire payer l'utilisation de la marque, s'il m'a dévancer...

Aussi il ne sais pas codé en php, ni en html d’ailleurs donc légalement les codes sources sont de ma propriété....

[GaelS]

complexe tout cela...

Je ne sais pas combien coute l'INPI mais il me semble que c'est cher.

Au pire enregistre toi chez un notaire ou autre (je dis ca comme ca)

Par contre au moment de choisir le nom, vous étiez sous le régime associatif ou entreprise?

dans ce cas le nom appartient a la personne morale pas a une personne physique.

C'est ce qui était stipuler en rappel sur tous mes contrats de travail...

[BuBuNo]

Enregistre le avant lui.

Oui, je vais devoir le faire... mais a t'il de le droit de me faire payer l'utilisation de la marque, s'il m'a dévancer...

Aussi il ne sais pas codé en php, ni en html d’ailleurs donc légalement les codes sources sont de ma propriété....

Si il prend enregistre le nom sous son nom ça sera légalement lui le proprio ! Par contre se que tu peut faire c'est de mettre ta webradio en association ça ne coûte "que" 44€ et le nom sera reservé.

On la fait nous pour notre webradio, par contre la webradio n'appartiendra à personne enfin d'un point de vu juridique.

Sinon pour les codes sources biensûr elle sont à ta propriété t'an que tu n'as donner aucuns droits à ton ami de les utiliser

[starm]

A vrai dire, on aurais dû être en association, mais monsieur n'a jamais voulu payer !!!(même pas la moitié...)

C'est moi qui est déjà tous payer !!! de ma propre poche... heureusement que Rnomy, aide un peu...

c'est l'histoire de la poule rouge "il veux le beurre & l'argent du beurre & la crème.."

[Ben]

A vrai dire, on aurais dû être en association, mais monsieur n'a jamais voulu payer !!!(même pas la moitié...)

C'est moi qui est déjà tous payer !!! de ma propre poche... heureusement que Rnomy, aide un peu...

c'est l'histoire de la poule rouge "il veux le beurre & l'argent du beurre & la crème.."

Et le cul de ... ?

(ok, je sors...)

[starm]

Merci à toi Réno,

MaPreuve est un service que j'ai connu il y a quelques mois et qui est valable juridiquement.

http://www.mapreuve.fr/

Question

Mais s'il enregistre lui même à l'inpi, alors qu'il veux s'approprier les droits,

en a t'il le droit ? & dois je payer des droits par la suite ?

[Ben]

mais s'il enregistre lui même à l'inpi, alors qu'il veux s'approprier les droits,

en a t'il le droit ? & dois je payer des droits par la suite ?

Mais est-ce que ce nom vaut vraiment la peine ?

[GaelS]

laisse le payer les 200 euros... le premier qui enregistre a raison au yeux de la loi... d'autant plus que tu as tout payer pour l'assos.

Si demain j'arrive et je te casse la tete (expres) si je porte plainte avant toi, la loi me donne raison. C'est fou non?

[starm]

Si demain j'arrive et je te casse la tete (expres) si je porte plainte avant toi, la loi me donne raison. C'est fou non?

en plus tu es pas loin, Andel c'est dans mon département lol....

Mais en vu de l'antériorité du projet, le quel gagne ?

[GaelS]

normalement, c'est la personne morale donc l'association. A moins qu'il ai une preuve qu'il a preter ce nom a l'association.

En plus s'il est un des créateurs de l'association (c f tes status) cela sera considéré comme une donation a l'association.

[starm]

Il n'a rien de tous sa, car on est même pas en loi 1901.

je suis en personne physique....

[starm]

Merci Réno...

Quel sont les modalité de paiement avec "ma preuve" ?

Je peux payer avec ma carte bancaire, ou il faut que je face un virement. ?

[AlexR]

Ce n'est pas un ami s'il fait ça.

[starm]

Sujet résolu

Cordialement.