[Demande] Info Sur La Loi

[funyoyo]

Bonjour.

Cette rubrique est une excellente source de partage. Merci de vos contribution, mais je me pose une question d’ordre législative. Dans de nombreuses contributions, on retrouve des boucles en provenance de morceaux musicaux connu, certainement déclaré sacem. Peux t on les utiliser librement (sans demande officielle) pour un projet non commercial comme un podcast ?

Merci

[xCorentin]

Bonjour,

Il y a déjà eu des sujets de ce genre sur le forum.

Voici ce que j'ai trouvé:

• [ICI]

• [ICI]

• [ICI]

• [ICI]

En espérant t'avoir aidé.

Belle journée,

Corentin.

[funyoyo]

merci

Ma question concerne uniquement les BEDs, jingles, beats, fournis sur ce forum. J’exclu volontairement la musique qui ne concerne pas mon projet.

[Nat']

merci

Ma question concerne uniquement les BEDs, jingles, beats, fournis sur ce forum. J’exclu volontairement la musique qui ne concerne pas mon projet.

Tu diffuses des morceau = tu payes les droits

[balvenie]

En dehors du cercle privé, toute utilisation même partielle d'une oeuvre d'un auteur inscrit à la Sacem donne droit à rétribution (équitable) de l'auteur, c'est à dire que l'utilisateur est tenu de s'acquitter des droits d'auteur.

[noWwW]

mais il me semble que tu dois tout de même demander l'autorisation notamment aupres de la spre de mémoire

[balvenie]

La SPRE est la soeur jumelle de la Sacem, mais elle rétribue les interprètes.

Il n'y a pas à ma connaissance besoin d'autorisation préalable pour la diffusion, mais normalement il en faut une en cas d'organisation d'événements avec utilisation d'oeuvres répertoriées, que soit soirée dansante, foire au boudin, ou course à pied ....

Si vous ne faites pas demande vous risquez de passer à travers les mailles, mais c'est sans compter sur le personnel de la Sacem chargé de lire les journaux et écouter les radios pour dénicher les événements.

[Eban]

merci

Ma question concerne uniquement les BEDs, jingles, beats, fournis sur ce forum. J’exclu volontairement la musique qui ne concerne pas mon projet.

Je vois pas comment t'apporter une réponse précise avec une question aussi vague.

Un jingle c'est quoi pour toi ?

Bed: ca dépend ce qui est utilisé pour créer le bed...

Beat: ca dépend ce qui est utilisé pour créer le beat ...

Si le compositeur autorise ou non la radiodiffusion de son oeuvre de façon libre, sur les titres "connus", tu peux les utiliser pour quelque secondes ...

Ta question est beaucoup trop vague pour y apporter une réponse :)

Eban

[georges80]

Bonjour.

Cette rubrique est une excellente source de partage. Merci de vos contribution, mais je me pose une question d’ordre législative. Dans de nombreuses contributions, on retrouve des boucles en provenance de morceaux musicaux connu, certainement déclaré sacem. Peux t on les utiliser librement (sans demande officielle) pour un projet non commercial comme un podcast ?

Merci

Salut pour repondre a ta question , meme pour un projet non commercial tu dois remunerer la sacem si tu utilise leur catalogue, apres si ton podcast est sur un site de podcat qui regle les droits sacem a ta place pas de soucis.

cependant en toute logique tu n'a pas le droit d'utiliser un morceaux du repertoire sacem sans leur accord et celui de l'auteur si tu y apporte des modifications.

de meme qu'en france la loi ne te permet pas d'utiliser un titre pour en faire un bed, un jingle, bootleg, ou meme mixer 2 titres ensembles , c'est interdits sans l'accord des ayants droit, en pratique ca se fait tous les jours mais cela reste tout de meme interdit .

[WilnocK]

Le commentaire porte ici est en mon nom, et ne reflet pas la ligne du foum

[...] En france la loi ne te permet pas d'utiliser un titre pour en faire un bed, un jingle, bootleg, ou meme mixer 2 titres ensembles , c'est interdits sans l'accord des ayants droit, en pratique ca se fait tous les jours mais cela reste tout de meme interdit .

Tu diffuses des morceau = tu payes les droits

Il est important qu'avec une telle question de ta part, le forum reagisse fortement pour t'informer de ce que tu peux et ne peux pas faire.

En particulier j'ai repris en en-tete les citation de Nathan & georges80. Tu es desormais informe.

Mais cela ne doit en aucun cas t'arreter dans tes projets!

Je trouve ca tres dangereux justement que ta premiere reaction soit avant tout de te preoccuper des droits et autres questions d'encadrement de seconde importance. Avant meme d'etre en mesure de pouvoir tirer un quelconque profit de Ta propre creation (podcast, webradio).

"Don't be Scared, be shitty, be crappy" C'est ce qui se dit dans le secteur de l'IT (entre autre)

De mon avis: Lances-Toi! Fait le podcast/emission/webradio que tu veux, comme tu le veux, utilises toutes les musiques que tu veux, en faisant attention a bien citer clairement les auteurs a chaque fois, et tu te preoccuperas des questions de second rang quand elles se presenteront a toi.

Autre vision:

D'un point de vue mathematiques, tu peux egalement t'engager a payer des droits le jour ou tu feras des profits:

Profit:

0,00 EUR

Part a reverser aux ayants-droits:

x %

----------------------------------------------------------------

Total reverse aux ayants-droits: 0 * x =

0,00 EUR

[balvenie]

@ WilnocK

Votre interprétation de l'utilisation des droits d'auteur est assez étonante.

Vous avez bien fait de souligner que vos propos n'engagent que vous, et je n'incite personne à vous suivre.

Au pied de la lettre la loi est claire et limpide, l'utilisation d'une oeuvre enregistrée par la sacem, à des fins de diffusion est soumise à rétribution. Le fait de citer les auteurs, ne dispense pas de cette rétribution, mais facilite la tâche de la sacem.

Ceci est incontournable et opposable à toute action de diffusion.

Funyoyo a tout à fait raison de se préoccuper de cet aspect de la diffusion, cela lui évitera bien des complications par la suite, il ne faut pas se leurrer , la sacem et la spré disposent de tousles moyens pour obtenir ce qui leur est dû.

[funyoyo]

Cela confirme mon idée. Donc en résumé la plupart des créations du forum ne peuvent être utilisé qu’après demande, autorisation des créateurs et payement auprès des services de l’état.

Merci pour vos commentaires, quelqu'un aurait un texte, article ou décret officielle à proposer à la lecture.

Je souhaite simplement rester dans les clous et ne pas attirer les foudres de détracteurs.

Nous sommes en France et malheureusement ou heureusement c’est ainsi. Chacun l’interprétera comme bon lui semble en fonction de ses actions.

L’idée de l’émission ne reste que du dialogue sans diffusion musical et uniquement en podcasts occasionnels (pour le moment). Les beds et jingles ne seront la que pour dynamiser et apporter une pointe de « professionnalisme ». Quitte à faire une diffusion autant essayer d’être propre dans sa réalisation.

Il va donc falloir faire une création 100% perso pour cette partie. Ce n’est pas gagné, a chacun ses compétences.

[balvenie]

Cela confirme mon idée. Donc en résumé la plupart des créations du forum ne peuvent être utilisé qu’après demande, autorisation des créateurs et payement auprès des services de l’état.

Merci pour vos commentaires, quelqu'un aurait un texte, article ou décret officielle à proposer à la lecture.

Je souhaite simplement rester dans les clous et ne pas attirer les foudres de détracteurs.

Nous sommes en France et malheureusement ou heureusement c’est ainsi. Chacun l’interprétera comme bon lui semble en fonction de ses actions.

L’idée de l’émission ne reste que du dialogue sans diffusion musical et uniquement en podcasts occasionnels (pour le moment). Les beds et jingles ne seront la que pour dynamiser et apporter une pointe de « professionnalisme ». Quitte à faire une diffusion autant essayer d’être propre dans sa réalisation.

Il va donc falloir faire une création 100% perso pour cette partie. Ce n’est pas gagné, a chacun ses compétences.

Pour avoir des textes, peut être consulter le site de la Sacem et celui de la SPré.

Maintenant pour les web radio, il y a un hébergeur/diffuseur, qui sous certaines conditions, paye les droits associés. Son nom ne me reviens pas mais il a été souvent évoqué ici.

[ToineE]

Son nom ne me reviens pas mais il a été souvent évoqué ici.

Il s'agit de Radionomy ;)

[funyoyo]

La partie ennuyeuse commence

http://fr.jurispedia.org/index.php/Remix_et_droits_d%27auteur_(fr)

http://www.spre.fr/index.php?page_id=45

[WilnocK]

Plutot que de chercher a ce faire peur avec des bout de texts sans retours.

Mieux vaut s'informer aux sources, et prendre contacts pour aller plus loins. A titre d'exemple, une emission d'OxyRadio qui propose une interview du CTO de Jamendo, ca y parle license, ca y parle diffusion, ca y parle SACEM et autre SPRE, et surtout, ca y parle education...

-> a ecouter ICI

[funyoyo]

Merci pour le lien.

Tu as raison mais aussi faut il tomber sur le bon interlocuteur.

J’ai récemment eu l’occasion de parler avec un employé de la sacem sur le salon SATIS. Il a été incapable de me répondre clairement sur ce même sujet. Qui me semble t il être un point essentiel de connaissance minimum en matière musical(les remix sont partout). Donc au final, je vais essayer, pour éviter les soucis, de créer l’intégralité des sons que je diffuserai. Pas simple pour un dur d’oreille sans rythme comme moi.

Pour illustrer avec un peu d’humour voici

En 2011 après Jésus-Christ, Dieu visite Noé et lui dit :

- Une fois encore, la terre est devenue invivable et surpeuplée.

Construis une arche et rassemble un couple de chaque être vivant ainsi que quelques bons humains.

Dans six mois, j'envoie la pluie durant quarante jours et quarante nuits, et je détruis tout !

Six mois plus tard, Dieu retourne visiter Noé et ne voit qu'une ébauche de construction navale.

- Mais, Noé, tu n'as pratiquement rien fait ! Demain il commence à pleuvoir!

- Pardonne-moi, Tout Puissant, j'ai fait tout mon possible mais les temps ont changé:

J'ai essayé de bâtir l'arche mais il faut un permis de construire et l'inspecteur me fait des ennuis au sujet du système d'alarme anti-incendie.

Mes voisins ont créé une association parce que la construction de l'échafaudage dans ma cour viole le règlement de copropriété et obstrue-leur vue.

J'ai dû recourir à un conciliateur pour arriver à un accord.

Mais l'Urbanisme m'a obligé à réaliser une étude de faisabilité et à déposer un mémoire sur les coûts des travaux nécessaires pour transporter l'arche jusqu'à la mer.

Pas moyen de leur faire comprendre que la mer allait venir jusqu'à nous. Ils ont refusé de me croire.

La coupe du bois de construction navale s'est heurtée aux multiples Associations pour La Protection de l'Environnement sous le triple motif que je contribuais à la déforestation, que mon autorisation donnée par les Eaux et Forêts n'avait pas de valeur aux yeux du Ministère de l'environnement, et que cela détruisait l'habitat de plusieurs espèces animales.

J'ai pourtant expliqué qu'il s'agissait, au contraire de préserver ces espèces, rien n'y a fait.

J'avais à peine commencé à rassembler les couples d'animaux que la SPA et WWF me sont tombés sur le dos pour acte de cruauté envers les animaux puisque je les soustrayais contre leur gré à leur milieu naturel et que je les enfermais dans des pièces trop exiguës.

Ensuite, l'agence gouvernementale pour le Développement Durable a exigé une étude de l'impact sur l'environnement de ce fameux déluge.

Dans le même temps, je me débattais avec le Ministère du Travail qui me reprochait de violer la législation en utilisant des travailleurs bénévoles

Je les avais embauchés car les Syndicats m'avaient interdit d'employer mes propres fils, disant que je ne devais employer que des travailleurs hautement qualifiés et, dans tous les cas, syndiqués.

Enfin le Fisc a saisi tous mes avoirs, prétextant que je me préparais à fuir illégalement le pays tandis que les Douanes menaçaient de m'assigner devant les tribunaux pour 'tentative de franchissement de frontière en possession d'espèces protégées ou reconnues comme "dangereuses".

Aussi, pardonne-moi, Tout Puissant, mais j'ai manqué de persévérance et j'ai abandonné ce projet.

Aussitôt les nuages se sont dissipés, un arc-en-ciel est apparu et le Soleil a lui.

- Mais tu renonces à détruire le monde ? demanda Noé.

- Inutile, répondit Dieu, l'administration s'en charge.

[WilnocK]

funyoyo, je suis exactement dans le meme cas que toi, je n'ai aucune oreille musicale, imcapable de battre un rythme, meme quand il s'agit d'applaudire au theatre...

Je n'ai donc aucun espoire d'etre capable de me creer le moindre fond sonor...

Bilan, j'ai contacte Jamendo, j'ai demande si je pouvais utilise des sections d'instrumentale des biblihotheques qu'ils mettent a dispositions, en particulier les morceaux en cc-by-nc-sa.

Le retour est evident: a condition de respecter la license, tu peux faire ce que tu veux: et donc je produits en CC-by-nc-sa et c'est tout bon.

(nota, un artiste sur Jamendo ne peut PAS inscrit a la SACEM, SACD, SPRE...)

N'hesite pas a me contacter en MP si tu as d'autres question/remarques

[funyoyo]

Avec le "creative commons" C'est un bon début on progresse, peut être la solution.

La chose qui pique. Toujours dans l'esprit d'un podcast d'une émission association à but non lucratif.

"Pas d'utilisation commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette œuvre à des fins commerciales".

Admettons que dans l'émission nous citions des marques ou qu'un invité fasse la promo de son actualité de site ou évent.

Exemple

"Aujourd'hui Pierre –Paul- Jacques Directeur marketing de la SARL tartempion vient nous parler de son nouveau produit le micro invisible en démonstration au prochain match du championnat DJ de Bercy" Et qu'a ce moment la je lance un Bed

Ne serions nous pas considéré comme une pub commerciale indirect ???

Sur Ja---do il n'est pas possible de diffuser sur you--be et similaire.

[WilnocK]

Je suis content que tu reagisses, au moins les explications qui vont suivre interesseront au moins une personne.

Tout d'abord, tu fais une confusion de signification, le NC: "Pas d'utilisation commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette œuvre à des fins commerciales", ce n'est pas sur le contenu, mais sur les droits d'exploitation et de re-utilisation. Tu peux tout a fait etre remunerer pour produire des contenus en CreativesCommons (il fut un temps ou j'ai vecu ainsi: 100% de mes productions etaient sous licenses CC-by, et j'etais remunerer au cachet)

Le terme Non-Commerciale (NC), signifie avant tout que l'oeuvres que tu mets a disposition ne peut etre distribuer en contre-partie de toute forme de remuneration (je donnes des exemples):

- Tu as un site web, et tu ecris regulierement des billets, et tu realises meme des morceaux de musique, que tu mets a disposition en telechargement, naturellement, tu peux mettre l'ensemble des contenus de ton site web sous license CC-by-nc-sa: ce qui signifie que tu autorises toute personnes a lire ton site, mais egalement a recopier et re-distribuer l'ensemble des contenu qu'il y trouve, a condition qu'il donne bien la source (ton site web), et qu'il n'en vende pas les contenus: il n'y a pas de publicite sur le site, il n'y a pas de bouton de donnation, il n'y a pas de boutique, ou de merchandising...

Autre configuration, similaire, mais dans ce cas, tu proposes l'ensemble de tes contenus en CC-by-sa: la difference signifie uniquement que tu autorises le cadre commerciale:

• tu as des publicites sur ton site web
  
• tu as une boutique de T-shirt adjoint a ton site
  
• tu a un bouton flatrr, ou donnation paypal...

Un exemple: http://genma.free.fr/ est en CC-by-sa, car il y a un bouton paypal (c'est un blog d'une connaissance)

D'un autre cote: http://ownimusic.com/ est un Webzine musical qui propose l'ensemble de ces contenus en CC-by-nc-sa en particulier ils autorisent le telechargement des morceaux qu'ils mettent a disposition, a condition que personne n'en fasse une utilisation commerciale

C'est la, la principale difference entre le NC et le non-NC

Maintenant pour ce qui est des plateforme de diffusion en streaming, j'ai pour habitude d'en recommander 3, car ce sont les seuls qui proposent proprement un attachement de la license d'exploitation:

• Video: vimeo.com
  
• Video: blip.tv
  
• Audio: soundcloud.com

Pour chacun de ces services, il y a une fonction 'license' qui te permet de declarer clairement la license d'exploitation:

• Copyright (ce qui autorise le streaming uniquement)
  
• CC-by (ce qui autorise le telechargement et les publicite)
  
• CC-by-sa (telechargement & publicite)
  
• CC-by-nc-sa (telechargement uniquement)

Sinon pour information, l'exemple que tu donnes, dans lequel tu t'interdis de citer le nom d'une marque ou d'une entreprise, cela s'appel "travailler en marque blanche", en dehors des lois et autres documents d'etats, je ne connais pas d'autres structure qui travails en marques blanche, mais je pense que l'education nationale ou des institution de ce genre doivent aussi etre en "marque blanche".

En conclusion, et pour recoller avec les principaux sujets que l'on trouve sur ce forum:

les problematiques de diffusion en ligne: les webradios

Tu peux tout a fait telecharger d'enormes quantites de musique depuis Soundcloud, MySpace, Jamendo... pour ensuite creer la playlist d'une webradio que tu diffuseras sur ton site internet, le tout en CC-by-nc-sa, ce qui ne t'obligeras pas forcement a appeler chacun des artistes que tu diffuses, mais en revanche, tu es oblige:

• a citer l'ensemble des artistes que tu diffuses (rendre la playliste public en faite)
  
• ne pas mettre de pub sur ton site, ni de donnation, ni de boutique de T-shirt ou que sais-je d'autre

Apres, si tu veux diffuser des artistes qui sont enregistre a la SPRE ou a la SACEM, il faut que tu t'affranchisses des droits annuel, et la il faut aller voir sur les sites internets de chaque societes de gestions de droits

[funyoyo]

Longue et intéressante explication merci. Si tu te trouves en région parisienne j’aimerais bien pouvoir te rencontrer pour en discuter en live.

Sinon pour la communauté ce schéma explique clairement une partie de ton post.

http://philippe.daigremont.free.fr/CreativeCommons/BD/les_differents_droits/les_differents_droits.html

[WilnocK]

Oo Merci beaucoup pour ce liens qui est tres explicatif, je le bookmark d'office pour eviter de devoir refaire la meme explication systematiquement, avec un peu d'adaptation, il devrait meme etre possible de l'adaptee pour le cas de la musique et de la diffusion radio (en FM ou en webradio).

En 2004 je dois dire que je ne lisais pas encore framablog/framasoft.

Pour revenir exactement sur la question posee au premier post

Dans de nombreuses contributions, on retrouve des boucles en provenance de morceaux musicaux connu, certainement déclaré aupres de la SACEM. Peux t'on les utiliser librement (sans demande officielle) pour un projet non commercial comme un podcast?

Dans un cadre non-commerciale, il est tout a fait envisageable d'utiliser des extraits. La duree etant limite a moins de 30 secondes (depuis la jurisprudence du TGI de Paris de 2002)

Je suis toujours disponible via Skype si tu veux (envois moi ton identifiant en MP), en revanche, j'ne suis pas sur la region parisienne, j'habite en Indonesie en ce moment (Jakarta)