hello,
je vous propose de collaborer au forum en publiant un mémo sur la fiscalité des associations loi 1901 (désolé pour les nombreux Belges du forum, je maitrise pas la loi Belge...)
En expliquant comment les services fiscaux Français apprécient si une asso entre dans le champ commercial ou pas, et surtout en démontrant que c 'est pas forcement la mort des associations dans ce cas là (contrairement à ce qu'on croit souvent).
Mes sources ? surtout liées à mon expériences de la vie associative: administrateur pendant 10 ans (dont 2 ans de présidence) d'une "grosse" structure associative (400 membres, 250 000 Euros de budget, 8 salariés en haute saison..), avec quelques contrôles Urssaf, inspection du travail et fisc...
Bien sur je veux pas prendre la place des modos et animateurs du site, juste partager mon expérience dans ce domaine, qui est souvent délaissé (et heureusement car le + important c 'est bien les projets associatifs par la paperasse.. mais se poser de temps en temps les bonnes questions ça aident aussi à pas se prendre des retours de manivelles dans les dents !)
votre avis ? (en sachant que si ça interesse personne ça m' empêchera pas de dormir)
jm