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Besoin de rappels sur les droits-d'auteurs en direct.


Nicou

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     Bonjour ou bonsoir à toute la communauté,

[Je voulais commencer par m'excuser par rapport à mon titre qui ne veut pas dire grand chose, mais je n'ai jamais su formuler mes titres.]

[Je voulais également m'excuser car j'ai bien peur que ma question ai était posée un bon nombre de fois sur ce forum, mais là, je trouve qu'elle prend une tournure qui la change et dont je n'ai pas trouver de réponses.]

 

Bref rentrons directement dans le vif du sujet :

   Voilà j'ai comme projet de monter une libre-antenne diffusé en direct sur plusieurs webradios. Évidemment je souhaiterais passer des musiques dans cette émisssion (achetées de manière legal). Mais là où vient ma première question, c'est que je me dis que si je veux diffuser sur des webradios hébergées chez Radionomy, il ne devrait pas y avoir de soucis car Radionomy prend en charge tout les frais de droits d'auteurs (C'est toujours valable, non ?). Mais là où intervient le premier problème, c'est que je crois que Radionomy prend en charge les frais seulement quand les musiques diffusées sont également disponible sur leur plateforme. Mais si ce n'est pas le cas et que ce sont des musiques protégées, c'est ilégale, n'est-ce pas ?

 

Mais là où me vient le premier problème, c'est que je crois bien que seul Radionomy prend en charge les frais de droits d'auteurs. Radio King par exemple ne les paye pas, non ?

Ducoup si je veux diffuser une musique disponible sur la plateforme de Radionomy, je serais protégé du côté de Radionomy, mais pas de celui des autres hébergeurs de webradios.

Sauf si les propriétaires des webradios payent des taxes SACEM... non ?

 

Et là où d'autres questions font encore une fois leurs apparitions, c'est dans le fait que je crois que j'ai le droit de diffuser simplement un petit extrait d'une musique même si elle est protégée par des droits d'auteurs. Exemple : Je veux simplement parler d'un artiste, alors je vais juste passer un petit extrait de son dernier morceau en fond. Mais la durée de l'extrait doit être limitée, non ? (exemple : moins de 30 secondes). J'avais seulement entendu parler de cette histoire, je voulais en savoir un petit plus.

 

Et encore une autre question : J'ai l'habitude de fabriquer une intro avant chaque morceau à partir de ce dernier. Aurais-je toujours le droit de diffuser cette musique (en sachant qu'à l'origine elle était protégée) vu que désormais je l'ai retrafiqué ?

 

       MERCI BEAUCOUP D'AVANCE

                                                                                                               Cordialement

                                                                                                                            Nicou

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Dans le pacte du producteur, radionomy précise que ils prennent en charge les droits, effectivement si une radio diffus via infomaniak par exemple elle doit s'occuper des droits, c'est à toi de vérifier que les radios avec lesquelles tu travail sont en règle.

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@Dylan A Ouais, ouais... Mais ça faut pas le dire... ;) Je pense que je vais quand même essayer de faire ça dans les règles de l'art. Mais merci de ta réponse ! :)

@Cdric et @ Merci les gars ! Est ce que vous savez comment je pourrais vérifier que les propriétaires des radios payent bien les droits d'auteurs ?

Et aussi, Radionomy est-elle la seule plateforme prenant en charge les droits d'auteur ?

Merci d'avance

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Hello,

 

Je produis une émission diffusée sur plusieurs radios locales (donc en fm, pas sur le web), et ce sont effectivement les radios qui doivent être en règle au niveau des droits d'auteurs, tu n'as pas à t'en inquiéter du moment que le flux sur lequel tu diffuse ton programme n'est pas public.

 

Comme tu feras ça sur le web, pense à bien régler le titrage (pour radionomy). Pour ma part j'envoie une copie de la conduite aux radios :)

 

Thomas

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  • 2 weeks later...

Je pense comme @Dylan A que toutes les radios le font mais n'ont jamais eu de problèmes car peu connues.

 

Si tu dois travailler avec une FM, là c'est payé ne t'inquiète pas (je parle au niveau de la rediffusion web aussi). En webradio, comme a dit @Cdric demande toujours le numéro dans le doute. Mais ne fais ça que si c'est connu, car c'est pas la justice qui va s'intéresser à quelques centaines d'auditeurs par jours.

 

A bientôt :)

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