Un peu perdu par les droits d'auteurs

[JohnCR]

Bonjour,

Dans le cadre d'un lancement d'une webradio, je vous avoue être un peu perdu en ce qui concerne SACEM, SCPP, ...

En ayant parcouru le forum, je n'ai pas trouvé la réponse.

Ainsi, pour créer une webradio, à quels organismes devons-nous adhérer ? (SACEM ? SCPP ? SPPF ? SESAM ? SDRM ? SCAM ? SACD ? ...)

Merci d'avance pour vos réponses

[regis]

Bonjour,

Dans le cadre d'un lancement d'une webradio, je vous avoue être un peu perdu en ce qui concerne SACEM, SCPP, ...

En ayant parcouru le forum, je n'ai pas trouvé la réponse.

Ainsi, pour créer une webradio, à quels organismes devons-nous adhérer ? (SACEM ? SCPP ? SPPF ? SESAM ? SDRM ? SCAM ? SACD ? ...)

Merci d'avance pour vos réponses

Je crois bien qu'il faille adhérer à tous ces .... organismes, et bien sur COTISER... :cry: :x

[Dolerho]

Tous sont vraiment utiles ?

[lorenzophar]

une chose sûre: la SDRM ne concerne pas les webradios!

Cet organisme sert à collecter lorsqu'une société/association souhaite créer une compilation ou un DVD.

[regis]

Ce serait trés interessant si quelqu'un pouvait mettre un post avec exactement tous les organismes auquels il est imperatif de sousrire, et pourquoi pas aussi mettre le coût...

[Fred-Hostingserv]

Les organisme dépendent surtout de ce que tu diffuses sur ta radio , si tu diffuse uniquement de la musique libre de droit tu en doit souscrire a aucun des organismes pré-cités , après du moment que tu passe de la musique soumis a des droits auteurs , maisons de disques etc ..

Tu as au moins deux voir même 3 organisme suivant le type et surtout les maisons de disques diffusé :

- SACEM droit rétribuant les auteurs des chansons.

- SCPP environ 80 % des maisons de disques

- SPPF environ 20 % des autres maisons de disques

Donc c'est un minimum d'environ 120 euro/mois a débourser HT.

[JohnCR]

Merci beaucoup de ta réponse :)

[Brunods1990]

J'ai lu que si mon répertoire dépasse un certain quota, tu as la SESAM (organisme de la SACEM) qui te tombe dessus.

Personellement, je pense que tant qu'il n'y a pas un cadre mis en place par le gouvernement, il faut se contenter de payer la SACEM et la SCPP.

Ce qui revient, je le rapelle, à presque 1622€ TTC par an.

Je pense que je ne m'acquiterais pas de la SPPF, au vu d'un répertoire que je n'utilise pas ou extremement peu.

Je me refuse de payer tout autre droit qui viendrait à apparaitre, ce serait du racket, car en plus de l'effort financier, il y a une très grosse contrainte au niveau de l'utilisation des contenus.

[sebp38]

Pour être en règle, il faut payer :

1) les producteurs :

- SCPP : composé des majors : UNIVERSAL, SONY BMG, EMI & WARNER, détiennent 80% du catalogue. Le détail du forfait est disponible ici : http://www.france-webradios.org/blog/in ... plications

- SPPF : composé de labels indépendants, détiennent les 20% du catalogue. Le détail du fofait est disponible ici : http://www.france-webradios.org/blog/in ... plications

2) les auteurs compositeurs :

- SACEM : les contrats sont en cours de finalisation et devraient sortir d'ici la mi-juin.

Au total une webradio devrait donc s'acquitter d'un droit de diffusion avoisinant les 1580€TTC/an pour l'ensemble des droits d'auteurs et droits voisins.

Un article plus détaillé sur les acteurs de la filière musicale est disponible ici : http://sebastien-petit.blogspot.com/200 ... e-qui.html

[thomas]

Bonsoir,

Tout d'abord, pour mon premier message, bravo pour ce forum qui est très utile et riche en renseignement !

Bon alors en regardant un peu le contrat SCPP j'ai vu la notion de "canaux".

J'aurais aimé, s'il vous plait, que vous m'expliquiez ce qu'un canal dans ce cas.

Je suis un "noob", excusez-moi ^^

Merci d'avance

Cordialement,

Thomas

[sebp38]

Bonsoir,

Tout d'abord, pour mon premier message, bravo pour ce forum qui est très utile et riche en renseignement !

Bon alors en regardant un peu le contrat SCPP j'ai vu la notion de "canaux".

J'aurais aimé, s'il vous plait, que vous m'expliquiez ce qu'un canal dans ce cas.

Je suis un "noob", excusez-moi ^^

Merci d'avance

Cordialement,

Thomas

Un canal = une webradio diffusée par un éditeur

2 canaux = 2 webradios diffusées par un même éditeur

3 canaux = 3 webradios diffusées par un même éditeur

1 éditeur = 1 association, une structure commerciale, 1 particulier...

Par exemple, l'association PARIS ONE édite 3 webradios (P1, P1 REVERSE & P1 DEEPER) diffusées sur son site web paris-one.com . On parle alors de 3 canaux...