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TITI34

Extraits de musiques

Messages recommandés

Bonjour,

j'ai créé une WebRadio et j'aimerais savoir si diffuser des extraits de musiques avec droits d'auteur pose problème ? Il me semble avoir entendu qu'il ne faut pas dépasser un certain nombre de secondes pour ne pas avoir à faire à la SACEM. Si vous pouvez me renseigner sur le problème car j'aimerais créer des medleys pour diffuser sur mon antenne et je ne sais pas combien de secondes de chaque musique je peux diffuser...

Merci beaucoup d'avance :)

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Bonjour , Normalement c'est pas plus de 30 seconde ! ou alors 15 je ne sais plus exactement , mais sa tourne dans ces zones la ! cela s'aplique pour les sites internet , parcontre je ne sais pas dutout , si c 'est pareille pour la diffusion en streaming !

Mais je ne comprend pas trop l'utilité de faire une radio qui ne passe que des Extraits ? :roll:

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Bonjour , Normalement c'est pas plus de 30 seconde ! ou alors 15 je ne sais plus exactement , mais sa tourne dans ces zones la ! cela s'aplique pour les sites internet , parcontre je ne sais pas dutout , si c 'est pareille pour la diffusion en streaming !

Mais je ne comprend pas trop l'utilité de faire une radio qui ne passe que des Extraits ? :roll:

Je ne vais pas passer que des extraits mais entre deux musiques libres de droits je trouve simpa d'insérer des medleys :wink: Il me faudrais savoir le nombre exact de secondes tolérées pour ne pas avec de problème car en fait sur ma radio je commente des matchs de foot en live et la radio est au nom de mon club de foot donc je ne veux pas qu'ils aient des problèmes :wink:

Merci à toi

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Comme la dit razzounet je pense également que c'est 30 seconde chaque musique pour ne pas avoir des problèmes avec la sacem mais mieux vaut que tu te renseigne auprès de la sacem elle même

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Il suffit de se mettre dans sa tête une fois pour toutes que dans ce monde, on paie TOUJOURS afin d'utiliser quelque chose qui n'est pas de notre création...

Alex.

Pas toujours, tout dépend de la license :)

Creative Commons, GPL... etc ;)

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Dans ce cas là, comment se fait-il que certains bed utilisent des morceaux celebres ?? Et les medleys à base de musiques connues ne sont donc pas utilisables comme on le veut ? (Pourtant on peut en retrouver sur ce site...) :?

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Titi... non ! les medleys, on ne s'en sert pas comme on veut.

Si on part du principe qu'un medley, c'est fait pour être diffusé sur une radio (ou webradio), et que celle-ci paie les droits à la SACEM, y a pas de question à se poser...

Par contre, si à aucun moment, on ne paie les droits SACEM, ben on ne peut rien faire avec les sons d'artistes qui y sont inscrits.

Quand on voit des beds fait sur des instrus de titres connus, y a aucun problème car en théorie, c'est fait pour être diffusé sur une radio. Et en théorie, qui dit radio/webradio, dit paiement des droits SACEM....

Au-delà de ça, non, c'est illégal.

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Il existe effectivement un droit de citation:

4. La citation doit pouvoir être qualifiée de "courte"

S'agissant de la brièveté de l'extrait, cette dernière doit être appréciée en comparaison de la longueur totale de l'œuvre dont elle est tirée(6) et ne doit pas faire concurrence à cette dernière(7).

Cette notion de "courte citation" reste toujours subjective et relèvera, le cas échéant, de l'appréciation des juges. Toutefois, il nous semble probable que puisse être qualifiée de courte une citation de 5 à 20 secondes tirée d'un morceau de 4/5 minutes. L'extrait doit tout de même être reconnaissable par l'auditeur.

Ainsi, cette première analyse des conditions d'application au sens strict de l'article L122-5 du CPI relative à la courte citation, démontre que chacune d'elles est remplie dans notre exemple et qu'il n'y a, dés lors, pas lieu de refuser a priori, sans même analyser au cas par cas, l'éventuelle application de cet article au domaine musical.

Outre les conditions d'application de l'article L122-5 CPI, d'autres "conditions", développées par la doctrine dans le but de nier tout droit de citation dans le domaine musical, ont été invoquées comme sous-jacentes à l'exception accordée par le code de propriété intellectuelle en matière de citation.

En effet, certains soutiennent que la citation implique une communauté de nature entre l'œuvre à laquelle elle est empruntée et celle, à l'intérieur de laquelle elle prend place(8). Par conséquent, la citation d'une œuvre musicale dans une œuvre d'un autre genre ne pourrait être admise.

Or; rien dans la rédaction de l'article L122-5 CPI, ne permet de soutenir ce point de vue. La citation en matière littéraire qui, elle, n'a jamais été contestée, peut s'inscrire dans une œuvre d'un autre genre (CD-Rom, œuvre cinématographique, etc.) sans que cela soit considéré comme un obstacle à l'application de l'article L 122-5 CPI, dès lors, aucune raison objective ne peut imposer cette exigence supplémentaire en matière musicale.

(Cf lien qu'a donné Théo)

En gros, oui on a le droit d'utiliser un court extrait d'un morceau musical même si l'on en a pas les droits, mais cela doit se faire le un cadre très spécial, lors d'une chronique sur un artiste, sur des nouveautés musicales.

En gros, non tu n'as pas le droit de l'utiliser pour un Medley, car ça ne touche pas la promotion de l'œuvre, c'est la promotion de TA radio...

Bref, après il suffit d'avoir un minimum de bon sens... :roll:

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J'hallucine en voyant qu'il y a encore des nouveaux posts ds ce topic... Qu'est ce que les gens ne comprennent pas ??? La réponse à été donnée dès la première page ... Vous êtes en manque d'inspiration ou quoi :P

Sinon niveau question naze je pose: Et si je diffuse 31 secondes d'un morceau est ce que l'amende sera moins importante que si j'en diffuse 35 ou alors je m'en fou et je diffuse les 35 secondes?

En espérant que la nuit apporte l'inspiration aux membres du forum afin de voir fleurir des nouveaux topics interessants ;)

Eban

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